Mentions légales

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1. Éditeur du site

MiniBreeze™

Micro-entreprise

SIRET : 901 625 335 00020

TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI

E-mail : minibreeze.support@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'exploitant de la micro-entreprise MiniBreeze™.

3. Hébergement

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Téléphone : +1 613 241 2828

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L'ensemble des contenus présents sur le site MiniBreeze™ (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments visuels, mise en page et design) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à une commande :

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